Déposée le 10 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ClT Services
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « Génie écologiciel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-26 du 29 juin 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ClT Services domicilié(e) 34 boulevard Sebastopol - 75004 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 903 637 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ClT Services, M. DAMIEN THOUVENIN domicilié(e) 34 boulevard Sebastopol - 75004 - PARIS - France.
La marque Génie écologiciel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925906.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ClT Services, SAS - 34 boulevard Sebastopol - 75004 - PARIS - France - SIREN 451903637
ClT Services, M. DAMIEN THOUVENIN - 34 boulevard Sebastopol - 75004 - PARIS - France
Publication - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-26
Enregistrement sans modification - Publication le 28 sept. 2012 au BOPI 2012-39
Articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ;
Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Éducation ; formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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